ÉDITEUR DU SITE
Responsable de publication : M. Julien CHOUZENOUX
Raison Sociale: CHOUZENOUX ARCHITECTURE
Forme Juridique: SARL unipersonnelle
Adresse : 12 avenue Sergent Maginot − 35000 RENNES
Courrier électronique : contact@chouzenoux-architecture.fr
Capital: 30 489,79 €
Numéro d'identification: 77774740300023
CONCEPTEUR ET HEBERGEUR DU SITE INTERNET
Raison sociale : Cohérence
Adresse du siège social : 27 avenue des peupliers - 35510 Cesson-Sévigné
Numéro de téléphone : 02 23 50 55 60
Courrier électronique : contact@coherence-communication.fr
CREDITS CREATIONS ET VISUELS
Banque d'images : /
Photographes et vidéastes : Fred Pieau
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
Ce site web est un site d’informations générales en langue française.
Les informations diffusées sur le site (textes, graphiques, photos, simulations, indications, …) ont un caractère purement informatif et ne sont données qu'à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à sa réalisation et à son exactitude, ce site ne peut pas constituer un document contractuel et ne saurait fonder une quelconque réclamation.
L'accès au site est libre et anonyme.
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et déclare les accepter sans restriction ni réserve.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET COPYRIGHT
L'ensemble des éléments du site (textes, photographies, documents...) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive de Locam. Par conséquent, toute reproduction, représentation, transmission, diffusion, partielle ou totale, est interdite selon les termes de l'article L. 122-4 du CPI sous réserve des exceptions prévues à l'article L. 122-5 du CPI. Toute utilisation de données figurant sur ce site nécessite une autorisation préalable et expresse. A défaut, le délit de contrefaçon constitué est sanctionné sur le fondement des articles L. 335-2 et suivants du CPI.
Pour toute exploitation autorisée de tout ou partie du contenu du site, faire figurer le nom de l'auteur, ses qualités, l'année de publication et la source.
LIENS HYPERTEXTES
L'éditeur ne saurait engager sa responsabilité sur le contenu des informations figurant sur les pages auxquelles les liens hypertextes du présent site renvoient.
COOKIES
Des cookies sont utilisés afin de permettre une navigation optimale et un meilleur fonctionnement du site web. Les « cookies » sont des données stockées sur l’équipement terminal (ordinateur ou autre périphérique connecté à Internet) des utilisateurs du site web. Ils permettent de stocker des informations relatives à la navigation sur le site web (date, page, heures), ainsi qu’aux éventuelles données saisies par les utilisateurs au cours de leur visite (recherches, login, email, mot de passe).
La durée de vie des cookies utilisés sur le site web est de 13 mois maximum à partir de la date de leur stockage dans l'équipement terminal de l'utilisateur.
L’utilisateur dispose de la possibilité de bloquer, modifier la durée de conservation, ou supprimer les cookies via l’interface de son navigateur. L'utilisateur reconnaît cependant que dans le cas où il supprimerait ou n'accepterait pas les cookies la navigation sur le site ne pourrait être optimale. De ce fait, tout dysfonctionnement liés à la désactivation des cookies ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de l'éditeur ni du concepteur du site web.
DROIT D’ACCÈS
Conformément au chapitre V de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d'un droit d'accès à vos informations personnelles.
Vous bénéficiez également d’un droit de rectification, d’effacement et de limitation du traitement de vos données dans une certaine mesure, ainsi que du droit à la portabilité de vos données.
Vous disposez en outre d’un droit d’opposition à ce que les données à caractère personnel vous concernant fassent l’objet d’un traitement, et d’un droit d’opposition à ce que vos données soient utilisées à des fins de prospection notamment commerciale.
Vous disposez également du droit de définir des directives générales et/ou particulières relatives au sort de vos données à caractère personnel et à la manière dont vous souhaitez que vos droits soient exercés après votre décès. A cet égard, en cas de décès qui serait porté à notre connaissance, vos données seront supprimées, sauf nécessité de conservation pendant une durée déterminée pour des motifs tenant à nos obligations légales et réglementaires et/ou aux délais légaux de prescription, et après le cas échéant avoir été communiquées à un tiers éventuellement désigné par vos soins.
Toutes demandes tendant à l’exercice de ces droits, ainsi que toutes demandes d’information concernant la protection des données à caractère personnel, doivent être effectués par courrier ou via notre formulaire en ligne: RGPD.
Dans un souci de confidentialité et de protection de vos données personnelles, nous devons nous assurer de votre identité avant de répondre à une telle demande. Aussi, toute demande tendant à l’exercice de ces droits devra être accompagnée d’une copie d’un titre d’identité signé.